Ce dossier permet d’avoir un aperçu du futur contenu du Site de Ressources Documentaires que l’équipe d’AGTER est en train de construire.

Il est présenté pour le moment à titre d’exemple, avec seulement quelques documents. L’enrichissement de dossiers de ce type est une des activités centrales du réseau d’AGTER.

L’information sera bientôt disponible sur www.agter.org, avec une interface spécialement dédiée à une base de connaissance multilingue.

Granier L. Conventions locales. fr Au cours des deux dernières décennies, les « conventions locales » se sont multipliées sur le terrain et sont présentées comme des alternatives prometteuses pour une gestion participative des ressources naturelles et du foncier. Mais que faut-il entendre par « conventions locales » ? En quoi ces conventions contribuent-elles à une meilleure gestion du foncier et des ressources naturelles ? Sont-elles reconnues par la loi et quelles en sont les limites ? Ce (...)

Kandine A. Gestion foncier Niger. fr En Afrique de l’Ouest, la décentralisation de la gestion foncière rurale est considérée comme la voie à suivre par nombre d’acteurs. À travers les commissions foncières (Cofo), le Niger a cependant mis en place depuis plus d’une décennie un système original de gestion locale du foncier rural avant même le processus de décentralisation. Cette fiche présente les acquis et difficultés du système de gestion foncière locale résultant des commissions foncières et (...)

Idleman E. Collectivités locales en Afrique de l’Ouest. fr Le transfert de compétences foncières de l’État vers les collectivités locales suppose une détermination du territoire de la collectivité territoriale, c’est-à-dire de son emprise sur un ensemble de ressources foncières et naturelles déterminées. Mais pourquoi la délimitation des collectivités locales pose-t-elle autant de problèmes dans la plupart des États ouest-africains ? La décentralisation n’aboutit-elle pas en général à créer de manière (...)

La conquête et la soumission des indiens à la couronne espagnole La conquête espagnole de l’actuel Mexique a bouleversé en profondeur les sociétés indigènes [1]. Elle provoque en effet la ruine de l’Empire Aztèque qui domine la région mésoaméricaine depuis le début du XIVéme siècle, puis la destruction des autres cultures mésoaméricaines. La première grande expédition de conquête est lancée en 1519, et s’appuie sur les peuples désireux de se libérer du joug des Aztèques, à qui tous les peuples soumis devaient (...)

Il existe en France un système de régulation des marchés fonciers qui fait intervenir l’Etat et les Organisations Paysannes, assez peu connu hors des frontières de ce pays : les Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER). Ce système constitue un des éléments clefs de ce que l’on appelle en France la "politique des structures", regroupant l’ensemble des politiques agricoles destinées à permettre la modernisation des exploitations agricoles et la mise en adéquation de leur accès au (...)

Pour la plupart des citoyens américains, les jours où il était possible de se promener dans les campagnes à proximité de son lieu de résidence sont révolus. Le développement urbain a consommé beaucoup de terres, détruit les paysages et souvent en même temps dévitalisé les centres-villes. Recréer une cohérence entre développement urbain et conservation des terres agricoles et naturelles répond ainsi à des besoins des urbains et des ruraux. Il devient possible de définir une base commune qui réunit citadins et (...)

Le contexte : une longue lutte paysanne emblématique et victorieuse Après 10 ans de lutte contre l’expansion du camp militaire du Larzac, grâce à des actions non-violentes originales et médiatiques qui génèrent un très large appui national et international, les paysans du plateau obtiennent en 1981 une victoire historique avec l’annulation du projet. C’est dans ce contexte qu’est créée la Société Civile des Terres du Larzac (SCTL). C’est la solution juridique imaginée par les habitants du Larzac, pour (...)